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Marques déposées par l'association loi 1901 ADAPEI-ARIA DE VENDEE
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HandiSOINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HandiSOINS
ADAPEI-ARIA DE VENDEE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4289152
Date de dépôt :
22/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2026
HandiSOINS de ADAPEI-ARIA DE VENDEE

Présentation de la marque HandiSOINS

Déposée le 22 juillet 2016 par l'association loi 1901 ADAPEI-ARIA DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HandiSOINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ADAPEI-ARIA DE VENDEE domicilié(e) ROUTE DE MOUILLERON, CS 30 359 - 85009 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 715 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque HandiSOINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HandiSOINS arrivera à expiration en date du 22 juillet 2026.

ADAPEI-ARIA DE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : HandiPAD , HandiPEPITE , Lorae , LORAE , HandiLOGEMENT , ADAPEI-ARIA VENDEE AGIR ENSEMBLE FACE AU HANDICAP , DANS VOTRE LIBRE CHOIX, PARTOUT ET POUR TOUS ! , Lorae Un portail pour tous ! , HandiTED


ADAPEI-ARIA DE VENDEE, Association loi 1901 - ROUTE DE MOUILLERON, CS 30 359 - 85009 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775715105


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Fourniture de repas ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.