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Marques déposées par l'association loi 1901 ADAPEI-ARIA DE VENDEE
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HandiPEPITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HandiPEPITE
ADAPEI-ARIA DE VENDEE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4287621
Date de dépôt :
15/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/07/2026
HandiPEPITE de ADAPEI-ARIA DE VENDEE

Présentation de la marque HandiPEPITE

Déposée le 15 juillet 2016 par l'association loi 1901 ADAPEI-ARIA DE VENDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HandiPEPITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 ADAPEI-ARIA DE VENDEE domicilié(e) ROUTE DE MOUILLERON, CS 30 359 - 85009 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 715 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque HandiPEPITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HandiPEPITE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2026.

ADAPEI-ARIA DE VENDEE a également déposé les autres marques suivantes : HandiPAD , Lorae , LORAE , HandiLOGEMENT , ADAPEI-ARIA VENDEE AGIR ENSEMBLE FACE AU HANDICAP , DANS VOTRE LIBRE CHOIX, PARTOUT ET POUR TOUS ! , Lorae Un portail pour tous ! , HandiTED , HandiSOINS


ADAPEI-ARIA DE VENDEE, Association loi 1901 - ROUTE DE MOUILLERON, CS 30 359 - 85009 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 775715105


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Fourniture de repas (services de restauration).

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services de santé ; services de gardes-malades ; services d'aide soignante à domicile ; services de consultation sanitaire.