Déposée le 5 août 2015 par l'association loi 1901 ADAPEI 12-82
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « OPTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-35 du 28 août 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 ADAPEI 12-82 domicilié(e) St Mayme - 12850 - ONET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 556 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI 12-82, M. GOSSELIN Marc domicilié(e) St Mayme - 12850 - ONET LE CHATEAU - France.
La marque OPTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTEO arrivera à expiration en date du 5 août 2025.
ADAPEI 12-82, Association loi 1901 - St Mayme - 12850 - ONET LE CHATEAU - France - SIREN 775556384
ADAPEI 12-82, M. GOSSELIN Marc - St Mayme - 12850 - ONET LE CHATEAU - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 17 novembre 2015 - Retrait partiel n°658018 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-17
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tous les supports précités étant sans rapport avec le secteur des assurances de la banque, des services de prevoyance et tout autre activité financière ou monétaire.
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Articles pour fumeurs ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; tous les supports précités étant sans rapport avec le secteur des assurances, de la banque, des services de prévoyance et tout autre activité financière ou monétaire.
Nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
Emballage et entreposage de marchandises ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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