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Marques déposées par ADAPEI 07
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La Tartine Ardéchoise
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Tartine Ardéchoise
ADAPEI 07

Numéro de dépôt :
4533248
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
La Tartine Ardéchoise de ADAPEI 07

Présentation de la marque La Tartine Ardéchoise

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par ADAPEI 07 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Tartine Ardéchoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est ADAPEI 07 domicilié(e) ZA LA GARE - 07380 - LALEVADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI 07 - ESAT AVENIR, Monsieur DIDIER OLIOSO domicilié(e) ZA LA GARE - 07380 - LALEVADE - France.

La marque La Tartine Ardéchoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tartine Ardéchoise arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

ADAPEI 07 a également déposé les autres marques suivantes : Le Péché Ardéchois


ADAPEI 07 - ZA LA GARE - 07380 - LALEVADE - France


ADAPEI 07 - ESAT AVENIR, Monsieur DIDIER OLIOSO - ZA LA GARE - 07380 - LALEVADE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Confitures.