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Marques déposées par l'association loi 1901 ADAPAH des Vosges
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Adapah des Vosges
Marque expirée - Marque en non vigueur

Adapah des Vosges
ADAPAH des Vosges Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3509332
Date de dépôt :
25/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2017
Adapah des Vosges de ADAPAH des Vosges

Présentation de la marque Adapah des Vosges

Déposée le 25 juin 2007 par l'association loi 1901 ADAPAH des Vosges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Adapah des Vosges »

Le déposant est l'association loi 1901 ADAPAH des Vosges domicilié(e) 20 RUE DES ETATS UNIS,88026 EPINAL cedex - 88026 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 441 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPAH des Vosges domicilié(e) 20 RUE DES ETATS UNIS,88026 EPINAL cedex - 88026 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adapah des Vosges est expirée depuis le 25 juin 2017.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adapah des Vosges est expirée depuis le 25 juin 2017.


ADAPAH des Vosges Association Loi 1901 - 20 RUE DES ETATS UNIS,88026 EPINAL cedex - 88026 - France - SIREN 783441140


ADAPAH des Vosges - 20 RUE DES ETATS UNIS,88026 EPINAL cedex - 88026 - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-48

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.