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Marques déposées par ADAMSBAUM André
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CERTILIST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTILIST
ADAMSBAUM André

Numéro de dépôt :
1375130
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/1996

Présentation de la marque CERTILIST

Déposée le 16 octobre 1986 par ADAMSBAUM André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERTILIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ADAMSBAUM André, domicilié(e) 17, rue du Pavillon, 92100 BOULOGNE. - France.

La marque CERTILIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTILIST est expirée depuis le 16 octobre 1996.

ADAMSBAUM André a également déposé les autres marques suivantes : CERTILOG


ADAMSBAUM André - 17, rue du Pavillon, 92100 BOULOGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Préparation, conservation, dépôt d'extraits de textes et de logiciels, ces extraits étant destinés à fournir ultérieurement la preuve de l'existence à une date donnée de ces textes et logiciels.Documents de définition des conditions à repecter pour l'extraction. Procédés d'extraction.