Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACE
ADAMS U.S.A., INC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Tennessee

Numéro de dépôt :
1533031
Date de dépôt :
26/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019

Présentation de la marque TRACE

Déposée le 26 mai 1989 par la société ADAMS U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACE »

Le déposant est la société ADAMS U.S.A domicilié(e) 610 South Jefferson Cookeville - TENNESSEE 38501 - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRACE est expirée depuis le 26 mai 2019.


ADAMS U.S.A., INC, Société organisée selon les lois de l'Etat du Tennessee - 610 South Jefferson Cookeville - TENNESSEE 38501 - États-Unis


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145307 - Publication au BOPI 1999-05-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Inscription le 25 mai 1999 - Transmission totale de propriété n°277971 - Publication au BOPI 1999-05-25

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406233 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

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