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Marques déposées par l'association loi 1901 ADAMPAF
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Mécanicien Patrouille de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mécanicien Patrouille de France
ADAMPAF, ASSOCIATION LOI 1901, ADAMPAF

Numéro de dépôt :
3803892
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/02/2021
Mécanicien Patrouille de France de ADAMPAF

Présentation de la marque Mécanicien Patrouille de France

Déposée le 7 février 2011 par l'association loi 1901 ADAMPAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Mécanicien Patrouille de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ADAMPAF domicilié(e) Chez Mr BOISSEAU 715, vieille route de salon - 13330 - PELISSANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAMPAF, ADAMPAF domicilié(e) Chez Mr BOISSEAU 715, vieille route de salon - 13330 - PELISSANNE - France.

La marque Mécanicien Patrouille de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mécanicien Patrouille de France est expirée depuis le 7 février 2021.


ADAMPAF, ASSOCIATION LOI 1901, ADAMPAF - Chez Mr BOISSEAU 715, vieille route de salon - 13330 - PELISSANNE - France


ADAMPAF, ADAMPAF - Chez Mr BOISSEAU 715, vieille route de salon - 13330 - PELISSANNE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres.