SHVAT
Présentation de la marque SHVAT
Déposée le 7 décembre 1995 par la société étrangère ADAMA AGAN LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SHVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SHVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SHVAT arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.
ADAMA AGAN LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2005 n°2300679 - Publication au BOPI 2005-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20
Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02
Inscription le 3 février 2015 - Changement de dénomination n°642211 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2015 n°2603163 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-27