CONSTEL
Présentation de la marque CONSTEL
Déposée le 30 mars 2007 par la société étrangère ADAMA AGAN LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONSTEL arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.
ADAMA AGAN LTD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35
Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18
Inscription le 3 février 2015 - Changement de dénomination n°642211 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634387 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-12