Présentation de la marque SOMMET DE LA FRANCOPHONIE
Déposée le 10 juillet 1997 par ADAM VALERIE JACQUELINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOMMET DE LA FRANCOPHONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est ADAM VALERIE JACQUELINE, domicilié(e) 29 RUE BELGRAND, 75020 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAM - France.
La marque SOMMET DE LA FRANCOPHONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMET DE LA FRANCOPHONIE est expirée depuis le 10 juillet 2007.
ADAM VALERIE JACQUELINE - 29 RUE BELGRAND, 75020 PARIS - France
ADAM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
. papier, cartons et produits en ces matières, à savoir: cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; calendriers, photographies, clichés, cartes postales, cartes à jouer, papier d'emballage, papeterie ; produits en matières plastiques pour l'emballage: sacs, sachets, films et feuilles . vêtements, chapellerie . briquets, allumettes.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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