Déposée le 18 juin 2001 par la société étrangère ADAM OPEL AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZAFIRA CNG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la société étrangère ADAM OPEL AG domicilié(e) Adam Opel Haus, 65423 RUSSELSHEIM, ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.
La marque ZAFIRA CNG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADAM OPEL AG, société de droit allemand - Adam Opel Haus, 65423 RUSSELSHEIM, ALLEMAGNE - Allemagne
SODEMA CONSEILS S.A - France
Inscription le 9 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433255 - Publication au BOPI 2006-05-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Véhicules à moteur à gaz naturel comprimé ; moteurs de véhicule utilisant le gaz naturel comprimé ; et leurs parties constitutives, à savoir : pompes à air, dispositifs antivol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, pédales de freins, pare-chocs, embrayages, convertisseurs, carters pour composants de véhicules, signalisateurs de direction, portières, chaines de direction, moteurs, boites de vitesses, capots, avertisseurs, moteurs, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, réducteurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs, suspension et ressorts d'amortisseurs, volants, pare soleil, chaînes de transmissions et ventilateurs, transmissions, garnitures intérieures d'automobiles, roues de véhicules, fenêtres, parebrises, lave-glaces, essuie-glaces, déflecteurs.
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