Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAFIRA CNG
ADAM OPEL AG, société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3106073
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque ZAFIRA CNG

Déposée le 18 juin 2001 par la société étrangère ADAM OPEL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAFIRA CNG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la société étrangère ADAM OPEL AG domicilié(e) Adam Opel Haus, 65423 RUSSELSHEIM, ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A - France.

La marque ZAFIRA CNG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAFIRA CNG est expirée depuis le 18 juin 2011.

ADAM OPEL AG a également déposé les autres marques suivantes : SportSwitch , OPEL SOLUTION 3 , COMBO ECO , CROQUEZ LA VIE , OPEL SOLUTION3 , SEAT FLEX INSIDE , ECO-SPEEDSTER , OPEL SOLUTION 1,2,3 , OPC. Pure Passion , RAPSODIE


ADAM OPEL AG, société de droit allemand - Adam Opel Haus, 65423 RUSSELSHEIM, ALLEMAGNE - Allemagne


SODEMA CONSEILS S.A - France


Inscription le 9 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433255 - Publication au BOPI 2006-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Véhicules à moteur à gaz naturel comprimé ; moteurs de véhicule utilisant le gaz naturel comprimé ; et leurs parties constitutives, à savoir : pompes à air, dispositifs antivol, châssis et carrosseries d'automobiles, essieux, garnitures de freins, segments de freins, pédales de freins, pare-chocs, embrayages, convertisseurs, carters pour composants de véhicules, signalisateurs de direction, portières, chaines de direction, moteurs, boites de vitesses, capots, avertisseurs, moteurs, hayons élévateurs, mécanismes de propulsion, réducteurs, ceintures de sécurité, sièges de sécurité pour enfants, amortisseurs, suspension et ressorts d'amortisseurs, volants, pare soleil, chaînes de transmissions et ventilateurs, transmissions, garnitures intérieures d'automobiles, roues de véhicules, fenêtres, parebrises, lave-glaces, essuie-glaces, déflecteurs.