Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SportSwitch
ADAM OPEL AG société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3325970
Date de dépôt :
25/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2014
SportSwitch de ADAM OPEL AG

Présentation de la marque SportSwitch

Déposée le 25 novembre 2004 par la société étrangère ADAM OPEL AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SportSwitch » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la société étrangère ADAM OPEL AG domicilié(e) Bahnhofsplatz, 1,65423 RUSSELSHEIM,Allemagne - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SportSwitch a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SportSwitch est expirée depuis le 25 novembre 2014.

ADAM OPEL AG a également déposé les autres marques suivantes : OPEL SOLUTION 3 , COMBO ECO , CROQUEZ LA VIE , OPEL SOLUTION3 , SEAT FLEX INSIDE , ECO-SPEEDSTER , OPEL SOLUTION 1,2,3 , OPC. Pure Passion , RAPSODIE , ZAFIRA CNG


ADAM OPEL AG société de droit allemand - Bahnhofsplatz, 1,65423 RUSSELSHEIM,Allemagne - Allemagne


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, Boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Inscription le 9 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433255 - Publication au BOPI 2006-05-09

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Inscription le 16 août 2011 - Transmission totale de propriété n°555795 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Véhicules à moteurs et leurs pièces détachées, à l'exception des serrures métalliques et non métalliques (électriques et non électriques), des plaques d'immatriculation métalliques et non métalliques, des parties constitutives des moteurs, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage et des moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres.