Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYNERGIE
M. ADAM Noël

Numéro de dépôt :
4128519
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2024
SYNERGIE de ADAM Noël

Présentation de la marque SYNERGIE

Déposée le 24 octobre 2014 par monsieur ADAM Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SYNERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur ADAM Noël domicilié(e) 14 rue de la colline - 68560 - HEIMERSDORF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ADAM Noël domicilié(e) 14 rue de la colline - 68560 - HEIMERSDORF - France.

La marque SYNERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNERGIE arrivera à expiration en date du 24 octobre 2024.

ADAM Noël a également déposé les autres marques suivantes : AGRIVALOR


M. ADAM Noël - 14 rue de la colline - 68560 - HEIMERSDORF - France


M. ADAM Noël - 14 rue de la colline - 68560 - HEIMERSDORF - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Produits forestiers ni préparés ni transformés ; produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés à l'exception du colza, du melon, de la tomate et de la tomato cerise ; bois bruts ;

Production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.