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Marques déposées par monsieur ADAM Noël
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AGRIVALOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRIVALOR
Monsieur ADAM Noël

Numéro de dépôt :
4074016
Date de dépôt :
03/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/03/2024
AGRIVALOR de ADAM Noël

Présentation de la marque AGRIVALOR

Déposée le 3 mars 2014 par monsieur ADAM Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AGRIVALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur ADAM Noël domicilié(e) 14 Rue de la Colline - 68560 - HEIMERSDORF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ADAM Noël domicilié(e) 14 Rue de la Colline - 68560 - HEIMERSDORF - France.

La marque AGRIVALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074016.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRIVALOR est expirée depuis le 3 mars 2024.

ADAM Noël a également déposé les autres marques suivantes : SYNERGIE


Monsieur ADAM Noël - 14 Rue de la Colline - 68560 - HEIMERSDORF - France


Monsieur ADAM Noël - 14 Rue de la Colline - 68560 - HEIMERSDORF - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Engrais pour les terres (production) ;

Traitement des déchets (transformation) ; production d'énergie à partir de déchets ;

Recherche et développement de nouveaux produits (liés au traitement de déchets ou d'énergie renouvelable) ; études de projets techniques.