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Marques déposées par ADAM Marie-José
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LA NATIONALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NATIONALE
ADAM Marie-José
ADAM MARINE
ADAM Océane

Numéro de dépôt :
3758911
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2020
LA NATIONALE de ADAM Marie-José

Présentation de la marque LA NATIONALE

Déposée le 4 août 2010 par ADAM Marie-José, ADAM MARINE, ADAM Océane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Les déposants sont ADAM Marie-José domicilié(e) 43 RUE DES VIGNES - 45250 - BRIARE - France, ADAM MARINE domicilié(e) 43 rue des Vignes - 45250 - BRIARE - France, ADAM Océane domicilié(e) 43 RUE DES VIGNES - 45250 - BRIARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAM Marie-José domicilié(e) 43 RUE DES VIGNES - 45250 - BRIARE - France.

La marque LA NATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NATIONALE est expirée depuis le 4 août 2020.


ADAM Marie-José - 43 RUE DES VIGNES - 45250 - BRIARE - France

ADAM MARINE - 43 rue des Vignes - 45250 - BRIARE - France

ADAM Océane - 43 RUE DES VIGNES - 45250 - BRIARE - France


ADAM Marie-José - 43 RUE DES VIGNES - 45250 - BRIARE - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles.