Déposée le 19 septembre 1994 par monsieur ADAM Jean Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRESORS DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est monsieur ADAM Jean Marie domicilié(e) 4 cité Fontaine Saint Pierre, 29300 ARZANO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marie ADAM - France.
La marque TRESORS DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537145.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur ADAM Jean Marie - 4 cité Fontaine Saint Pierre, 29300 ARZANO - France
Monsieur Jean Marie ADAM - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) verrerie, porcelaine et faience non comprises dans d'autres classes Poisson; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse levure, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir Bières; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques "à l'exception des vins et des vins mousseux"
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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