Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANTOUILLETTE ANDOUILLETTE AU MUSCADET
ADAM Jean-François

Numéro de dépôt :
94507695
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/02/2004

Présentation de la marque NANTOUILLETTE ANDOUILLETTE AU MUSCADET

Déposée le 17 février 1994 par la société ADAM Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NANTOUILLETTE ANDOUILLETTE AU MUSCADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la société ADAM Jean-François domicilié(e) 8 rue des Perrinnes, 44300 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 702 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAM Jean-François - France.

La marque NANTOUILLETTE ANDOUILLETTE AU MUSCADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANTOUILLETTE ANDOUILLETTE AU MUSCADET est expirée depuis le 17 février 2004.

ADAM Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LE ST EPVRE , LES PECHES D'ADAM , LE ST EPVRE


ADAM Jean-François - 8 rue des Perrinnes, 44300 NANTES - France - SIREN 872702266


ADAM Jean-François - France


Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184580 - Publication au BOPI 1995-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Charcuterie à base de viande de porc, buf, veau, mouton, volaille, gibier, poisson, fruits et légumes, produits laitiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.