Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PECHES D'ADAM
ADAM Jean-François

Numéro de dépôt :
93494358
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque LES PECHES D'ADAM

Déposée le 26 novembre 1993 par la société ADAM Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PECHES D'ADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la société ADAM Jean-François domicilié(e) 8 rue des Perrinnes, 44300 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 872 702 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAM Jean-François - France.

La marque LES PECHES D'ADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494358.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PECHES D'ADAM est expirée depuis le 26 novembre 2003.

ADAM Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : LE ST EPVRE , LE ST EPVRE , NANTOUILLETTE ANDOUILLETTE AU MUSCADET


ADAM Jean-François - 8 rue des Perrinnes, 44300 NANTES - France - SIREN 872702266


ADAM Jean-François - France


Inscription le 24 avril 1995 - Transmission de propriété n°184580 - Publication au BOPI 1995-04-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Charcuterie à base de viande de porc, buf, veau, mouton, volaille, gibier, poisson, fruits et légumes conservés, produits laitiers, céréales, pain, pâtisserie, confiserie, sauces (condiments)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.