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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADAM-GARNOTEL
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LOUIS VICTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS VICTOR
SAS ADAM-GARNOTEL

Numéro de dépôt :
3306183
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2014
LOUIS VICTOR de ADAM-GARNOTEL

Présentation de la marque LOUIS VICTOR

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADAM-GARNOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS VICTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADAM-GARNOTEL domicilié(e) 17 rue de Chigny,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 784 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ADAM-GARNOTEL domicilié(e) 17, rue de Chigny,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France.

La marque LOUIS VICTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS VICTOR est expirée depuis le 27 juillet 2014.


SAS ADAM-GARNOTEL - 17 rue de Chigny,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France - SIREN 312784531


SAS ADAM-GARNOTEL - 17, rue de Chigny,51500 RILLY-LA-MONTAGNE - 51500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Vins à appellation d'origine Contrôlée Champagne.