Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARPE DIEM
ADAM Francis
VAUQUELIN-ADAM Laurence

Numéro de dépôt :
92433311
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2022

Présentation de la marque CARPE DIEM

Déposée le 8 septembre 1992 par ADAM Francis et VAUQUELIN-ADAM Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARPE DIEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Les déposants sont ADAM Francis domicilié(e) 4436 route de Carcès - 83570 - COTIGNAC - France et VAUQUELIN-ADAM Laurence domicilié(e) 4436 route de Carcès - 83570 - COTIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francis ADAM domicilié(e) 4436 route de Carcès - 83570 - COTIGNAC - France.

La marque CARPE DIEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARPE DIEM est expirée depuis le 8 septembre 2022.


ADAM Francis - 4436 route de Carcès - 83570 - COTIGNAC - France

VAUQUELIN-ADAM Laurence - 4436 route de Carcès - 83570 - COTIGNAC - France


Francis ADAM - 4436 route de Carcès - 83570 - COTIGNAC - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222527 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500557 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-05-31

Inscription le 24 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647868 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-24

Vin