Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODELO FRANCE
ADAM Edouard

Numéro de dépôt :
93453378
Date de dépôt :
02/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2003

Présentation de la marque MODELO FRANCE

Déposée le 2 février 1993 par ADAM Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODELO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est ADAM Edouard, domicilié(e) 11 bd Edgar Quinet, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAM Edouard - France.

La marque MODELO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELO FRANCE est expirée depuis le 2 février 2003.

ADAM Edouard a également déposé les autres marques suivantes : VOLUME Système , FRESC'ACRYL , CERALPHA


ADAM Edouard - 11 bd Edgar Quinet, 75014 PARIS - France


ADAM Edouard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

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