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Marques déposées par ADAM DE VILLIERS Jacques
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PRO BOSCIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRO BOSCIS
ADAM DE VILLIERS Jacques

Numéro de dépôt :
3593417
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
08/08/2028
PRO BOSCIS de ADAM DE VILLIERS Jacques

Présentation de la marque PRO BOSCIS

Déposée le 8 août 2008 par ADAM DE VILLIERS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « PRO BOSCIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est ADAM DE VILLIERS Jacques domicilié(e) 219 Route Nationale 2 Les Bambous - 97439 - SAINTE ROSE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque PRO BOSCIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO BOSCIS arrivera à expiration en date du 8 août 2028.


ADAM DE VILLIERS Jacques - 219 Route Nationale 2 Les Bambous - 97439 - SAINTE ROSE - France


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-02

Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2018 n°2681656 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-18

Machines, à savoir : machines à battre, broyeurs (machines), robots (machines) – outils, instruments et appareils agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, coupeuses, élévateurs agricoles, élévateurs, appareils élévatoires, porte-outils [parties de machines], pelles mécaniques, pelleteuse.

Véhicules terrestres, tracteurs, chariots élévateurs, véhicules à chenilles.

Transport, entreposage, acheminement de marchandises, location de véhicules.

Traitement de matériaux à savoir coupe de végétaux, transformation de produits agricoles d'autrui, à savoir végétaux.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, location de matériel pour exploitations agricoles.