Déposée le 18 octobre 1996 par ADAM DE VILLIERS Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VAUVENARGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-47 du 22 novembre 1996.
Le déposant est ADAM DE VILLIERS Gérard, domicilié(e) 46, avenue Foch, 75016 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet C. LEJET - France.
La marque VAUVENARGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646652.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ADAM DE VILLIERS Gérard - 46, avenue Foch, 75016 Paris - France
Cabinet C. LEJET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47
Logiciels; films policiers vidéo ou de cinéma; programmes d'ordinateur sur tout support magnétique et optique. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cartonnages, papiers pour appareils enregistreurs; produits de l'imprimerie, à savoir articles pour reliures; romans policiers; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Bavette en papier; bavoir en papier; essuie-main en papier; langes en papier (à jeter); mouchoirs de poche en papier; papier hygiénique; serviettes à démaquiller en papier serviettes de toilette en papier. Bandes adhésives pour le ménage; bandes collantes pour le ménage cache-pots en papier; dessous de carafe en papier; dessous chopes à bières; filtres à café en papier; linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier;rubans adhésifs pour le ménage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier; serviettes de table en papier; stores en papier; tapis de table en papier. Billets (tickets); confettis; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseigne en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions en papier; jetons de controle; timbres-poste. Anneaux de cigares; bagues de cigares; boîtes en papier; cartons à chapeaux (boîtes); cartonnages; coffrets pour la pepeterie; cornets de papier; emballages pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; étuis pour patrons; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier; tubes en carton. Affiches; aquarelles; cartes postales, cartes de souhaits; chromos; chromolithographies; décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier maché; gravures; images; objets d'art sur papier; pochoirs; portraits; statuettes en papier maché; tableaux (peintures) encadrés ou non. Bandes en papier ou cartes perforées pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; diagrammes; cartons perforés pour métiers jacquard;maquettes d'architecture; matériels d'enseignement sous forme de jeux; modèles d'écriture; papier pour appareils enregistreurs; papier pour électrocardiogrammes; papier pour radiogrammes; patrons pour la confection de vêtements; patrons pour la couture; plans; stencils; table arithmétiques. Cartes à jouer; revues, catalogues, journaux et livres, à savoir romans policiers. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications par terminaux d'ordinateurs. Education et divertissements; activités sportives; services d'édition; prêt de livres; production de spectacles, de films; location de films, d'enregistrements phonographiques; organisation d'expositions à l'exception de celles consacrées à l'écrivain VAUVENARGUES et à son uvre, colloques et conférences à l'exception de celles consacrées à l'écrivain VAUVENARGUES et à son uvre, congrès à buts culturels ou éducatifs à l'exception de ceux consacrés à l'écrivain VAUVENARGUES et à son uvre, activités culturelles à l'exception de celles consacrées à l'écrivain VAUVENARGUES et à son uvre
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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