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Marques déposées par ADAM Daniel Jacques
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AMICALEMENT PROPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMICALEMENT PROPRE
ADAM Daniel Jacques

Numéro de dépôt :
1754176
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/09/2001

Présentation de la marque AMICALEMENT PROPRE

Déposée le 27 septembre 1991 par ADAM Daniel Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « AMICALEMENT PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ADAM Daniel Jacques, domicilié(e) 14 rue Gaston Salvayre, 31400 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAM Daniel Jacques - France.

La marque AMICALEMENT PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMICALEMENT PROPRE est expirée depuis le 27 septembre 2001.


ADAM Daniel Jacques - 14 rue Gaston Salvayre, 31400 TOULOUSE - France


ADAM Daniel Jacques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09

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