Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTITUT ROTA
ADAM Cyrille

Numéro de dépôt :
3324482
Date de dépôt :
18/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/11/2024
INSTITUT ROTA de ADAM Cyrille

Présentation de la marque INSTITUT ROTA

Déposée le 18 novembre 2004 par ADAM Cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « INSTITUT ROTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est ADAM Cyrille domicilié(e) chez Hélène Blandin, Le Bourg, 46240 VAILLAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Blandin Hélène domicilié(e) Le Bourg, 46240 VAILLAC - France.

La marque INSTITUT ROTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3324482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSTITUT ROTA est expirée depuis le 18 novembre 2024.

ADAM Cyrille a également déposé les autres marques suivantes : TV TAROT VISION , TAROT VISION , TDC TRANSE DANSE COMMUNICATIVE , TAROT VISIOLOGUE , YOA , TDC , Harmoniathérapie , QI GONG CHINOIS DE L'(EN)VOL DE LA GRUE , LA TAROT VISIOLOGIE


ADAM Cyrille - chez Hélène Blandin, Le Bourg, 46240 VAILLAC - France


Mme Blandin Hélène - Le Bourg, 46240 VAILLAC - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478021 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Renouvellement avec limitation le 28 novembre 2014 n°2572642 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Papier, carton, produits imprimerie, articles pour reliures, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés ; Publication de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.