Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMATEAM
Numéro de dépôt :
1638462
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2001
Présentation de la marque FORMATEAM
Déposée le 14 janvier 1991 par monsieur ADAM Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMATEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORMATEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMATEAM est expirée depuis le 14 janvier 2001.
ADAM Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25