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Marques déposées par ADAM Cécile
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C'cédille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C'cédille
ADAM Cécile

Numéro de dépôt :
4237527
Date de dépôt :
02/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/01/2026
C\'cédille de ADAM Cécile

Présentation de la marque C'cédille

Déposée le 2 janvier 2016 par ADAM Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C'cédille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est ADAM Cécile domicilié(e) 4 rue Simone de Beauvoir - 94140 - ALFORTVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAM Cécile, Mle ADAM Cécile domicilié(e) 4 rue Simone de Beauvoir - 94140 - ALFORTVILLE - France.

La marque C'cédille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'cédille arrivera à expiration en date du 2 janvier 2026.


ADAM Cécile - 4 rue Simone de Beauvoir - 94140 - ALFORTVILLE - France


ADAM Cécile, Mle ADAM Cécile - 4 rue Simone de Beauvoir - 94140 - ALFORTVILLE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Bijouterie, pierres précieuses.