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Marques déposées par l'association loi 1901 ADAM Association pour le Développement de l'Apiculture en Midi-Pyrénées
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CESAM Centre d'Expérimentation et de Sélection Apicole en Midi-Pyrénées
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CESAM Centre d'Expérimentation et de Sélection Apicole en Midi-Pyrénées
ADAM Association pour le Développement de l'Apiculture en Midi-Pyrénées, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4136803
Date de dépôt :
26/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/11/2024
CESAM Centre d\'Expérimentation et de Sélection Apicole en Midi-Pyrénées de ADAM Association pour le Développement de l\'Apiculture en Midi-Pyrénées

Présentation de la marque CESAM Centre d'Expérimentation et de Sélection Apicole en Midi-Pyrénées

Déposée le 26 novembre 2014 par l'association loi 1901 ADAM Association pour le Développement de l'Apiculture en Midi-Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CESAM Centre d'Expérimentation et de Sélection Apicole en Midi-Pyrénées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ADAM Association pour le Développement de l'Apiculture en Midi-Pyrénées domicilié(e) 2 Rue D. Brisebois, BP 82256, Auzeville, 31322 CASTANET TOLOSAN cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 787 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAM Association pour le Développement de l'Apiculture en Midi-Pyrénées domicilié(e) 2 Rue D. Brisebois, BP 82256, Auzeville, 31322 CASTANET TOLOSAN cedex - France.

La marque CESAM Centre d'Expérimentation et de Sélection Apicole en Midi-Pyrénées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAM Centre d'Expérimentation et de Sélection Apicole en Midi-Pyrénées arrivera à expiration en date du 26 novembre 2024.


ADAM Association pour le Développement de l'Apiculture en Midi-Pyrénées, Association loi 1901 - 2 Rue D. Brisebois, BP 82256, Auzeville, 31322 CASTANET TOLOSAN cedex - France - SIREN 398787671


ADAM Association pour le Développement de l'Apiculture en Midi-Pyrénées - 2 Rue D. Brisebois, BP 82256, Auzeville, 31322 CASTANET TOLOSAN cedex - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Services d'horticulture et de sylviculture.