Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPTYGATE
ADAGE Sud Ouest

Numéro de dépôt :
99820992
Date de dépôt :
03/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/11/2009

Présentation de la marque OPTYGATE

Déposée le 3 novembre 1999 par la société ADAGE Sud Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OPTYGATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la société ADAGE Sud Ouest domicilié(e) Z.A. du Moulin Cheyroux, 87700 AIXE-SUR-VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 775 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY CABINET DEBAY - France.

La marque OPTYGATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPTYGATE est expirée depuis le 3 novembre 2009.


ADAGE Sud Ouest - Z.A. du Moulin Cheyroux, 87700 AIXE-SUR-VIENNE - France - SIREN 379775257


Yves DEBAY CABINET DEBAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Inscription le 19 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°499076 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19

Programmes d'ordinateurs et logiciels enregistrés ou à enregistrer sur supports magnétiques, optiques ou électroniques, à savoir, logiciel générateur d'applications clients-serveurs dans les domaines de l'acquisition de données de l'étiquetage et de la gestion des bases de données. Services de télécommunications, services de communications radiophoniques, téléphoniques et télématiques, services de communications sur réseaux informatiques, services de diffusion et de transmissions d'informations et de messages sur banques de données télématiques, services de communications par terminaux d'ordina-teurs, de transmission de messages et d'images, notamment par réseau Internet. Conseils techniques en matière informatique et programmation pour ordinateurs, services d'étude de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.