Déposée le 3 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) ADAGE S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NORMA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADAGE S.A domicilié(e) ZA Moulin Cheyroux,87700 AIXE SUR VIENNE (dossier no 2348082) - 87700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2348082) - 78170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORMA est expirée depuis le 3 octobre 2017.
ADAGE S.A Société Anonyme - ZA Moulin Cheyroux,87700 AIXE SUR VIENNE (dossier no 2348082) - 87700 - France
CABINET DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2348082) - 78170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341288 - Publication au BOPI 2002-02-18
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2007 n°2348082 - Publication au BOPI 2007-07-31
Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47
Programmation pour ordinateurs Logiciels d'interface pour l'impression et la gestion de base de données Systèmes de gestion des données d'étiquetage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NORMA"
