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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ADAF
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SEMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAC
ADAF SA

Numéro de dépôt :
1663071
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2001

Présentation de la marque SEMAC

Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) ADAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ADAF domicilié(e) 47 route de la Libération, 35420 LOUVIGNE DU DESERT - France.

La marque SEMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAC est expirée depuis le 16 mai 2001.

ADAF a également déposé les autres marques suivantes : ADAF Aménagement-Expertise-Service , ADAF , BIODYNAM


ADAF SA - 47 route de la Libération, 35420 LOUVIGNE DU DESERT - France


Inscription le 14 mai 2002 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°345761 - Publication au BOPI 2002-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Inscription le 4 décembre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°336994 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 23 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328716 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 23 août 2001 - Changement de dénomination n°328715 - Publication au BOPI 2001-08-23

Demande de renouvellement le 11 mai 2001 n°2198637 - Publication au BOPI 2001-05-11

Substances alimentaires pour animaux, produits alimentaires pour l'élevage, composés minéraux pour animaux