Marque expirée - Marque en non vigueur

ADAF SOMATHERM MATERIELS D'ELEVAGE
ADAF SOMATHERM SAS

Numéro de dépôt :
3593658
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2018
ADAF SOMATHERM MATERIELS D\'ELEVAGE de ADAF SOMATHERM

Présentation de la marque ADAF SOMATHERM MATERIELS D'ELEVAGE

Déposée le 7 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ADAF SOMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAF SOMATHERM MATERIELS D'ELEVAGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ADAF SOMATHERM domicilié(e) 0 PARC ACTIVITES COGLAIS ST EUSTACHE,35460 SAINT ETIENNE EN COGLES - 35460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 767 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ARGEOT domicilié(e) 0 AVENUE DE MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAF SOMATHERM MATERIELS D'ELEVAGE est expirée depuis le 7 août 2018.


ADAF SOMATHERM SAS - 0 PARC ACTIVITES COGLAIS ST EUSTACHE,35460 SAINT ETIENNE EN COGLES - 35460 - France - SIREN 410767214


MME ARGEOT - 0 AVENUE DE MONTHORIN,35420 LOUVIGNE DU DESERT - 35420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Machines et équipements *dans les bâtiments d'élevage, de type ventilation, chauffage, éclairage, alimentation, abreuvement, trie des animaux, traitement de l'air, de production et de traitement de l'eau, de nettoyage, d'aménagement des bâtiments et de stockage* de production d'énergie (pompe à chaleur, panneau solaire, photovoltaïque, chaudière biomasse) * de stockage et traitement d'effluents agricoles, ou industriels en système géomembrane * de machines et équipements électriques (alimentation, automatisme, régulation, alarme) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de chaleur, d'énergie, de ventilation, de distribution d'eau, de climatisation pour bâtiments agricoles, particuliers ou industriels ;

Installation, entretien et réparation maintenance. * dans les exploitations agricoles, de machines pour la ventilation, le chauffage, l'éclairage, l'alimentation, l'abreuvement, le trie des animaux, le traitement de l'air, la production et le traitement de l'eau, le nettoyage, l'aménagement des bâtiments et le stockage. * de production d'énergie (pompe à chaleur, panneau solaire, photovoltaïque, chaudière biomasse). * de système de stockage d'effluents agricoles, ou industriels en système géomembrane. * d'installation électrique, système d'automatisme, de régulation, d'alarme.