Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINÉ - GOÛTER Le Ciné des p'tits futés !
ADAC 92

Numéro de dépôt :
3054361
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2010

Présentation de la marque CINÉ - GOÛTER Le Ciné des p'tits futés !

Déposée le 22 septembre 2000 par ADAC 92 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINÉ - GOÛTER Le Ciné des p'tits futés ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est ADAC 92, domicilié(e) ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ACTION CULTURELLE DES HAUTS-DE-SEINE, 2 A 16 BOULEVARD SOUFFLOT, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne FRANCE-LANORD - France.

La marque CINÉ - GOÛTER Le Ciné des p'tits futés ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINÉ - GOÛTER Le Ciné des p'tits futés ! est expirée depuis le 22 septembre 2010.

ADAC 92 a également déposé les autres marques suivantes : CINÉ BOUT'CHOU


ADAC 92 - ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE D'ACTION CULTURELLE DES HAUTS-DE-SEINE, 2 A 16 BOULEVARD SOUFFLOT, 92000 NANTERRE - France


Madame Anne FRANCE-LANORD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Manifestation cinématographique départementale destinée aux enfants.