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Marques déposées par l'association loi 1901 ADAB
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MIELS DE BOURGOGNE HONEYS BURGUNDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIELS DE BOURGOGNE HONEYS BURGUNDY
ADAB, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3797852
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2021
MIELS DE BOURGOGNE HONEYS BURGUNDY de ADAB

Présentation de la marque MIELS DE BOURGOGNE HONEYS BURGUNDY

Déposée le 14 janvier 2011 par l'association loi 1901 ADAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIELS DE BOURGOGNE HONEYS BURGUNDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ADAB domicilié(e) 6 Place Saint Christophe - 58120 - CHATEAU CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 652 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAB domicilié(e) 6 Place Saint Christophe - 58120 - CHATEAU CHINON - France.

La marque MIELS DE BOURGOGNE HONEYS BURGUNDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIELS DE BOURGOGNE HONEYS BURGUNDY est expirée depuis le 14 janvier 2021.


ADAB, Association loi 1901 - 6 Place Saint Christophe - 58120 - CHATEAU CHINON - France - SIREN 448652362


ADAB - 6 Place Saint Christophe - 58120 - CHATEAU CHINON - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Viande, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Bourgogne » ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, préparations faites de céréales, pâtisseries et gâteaux et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde bénéficiant de l'l'indication géographique protégée « Moutarde de Bourgogne » ; vinaigre, sauces (condiments), à l'exception de la moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne », eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine « Eau de vie de vin de Bourgogne » ou « Eau de vie de marc de Bourgogne » ou « Marc de Bourgogne ».