Déposée le 19 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Solea ART beton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AD domicilié(e) 370 rue Albert Camus, ZI Molina la Chazotte - 42350 - LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 040 571 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque Solea ART beton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AD, Société par Actions Simplifiée - 370 rue Albert Camus, ZI Molina la Chazotte - 42350 - LA TALAUDIERE - France - SIREN 393040571
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Inscription le 11 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553648 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-11
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2012 n°2500205 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-29
Dallages non métalliques ; pierres naturelles ; béton ; mortier ; ciment ; reproduction de matériaux anciens (matériaux de construction non métalliques) pour revêtements de sols ; briques, carreaux non métalliques pour la construction ; céramiques pour la construction ; dalles non métalliques ; granit, graviers ; matériaux de construction non métalliques pour la construction de revêtements de sols ; marbre ; mosaïques pour la construction ; pavés de construction ; pierres artificielles ; pierres à bâtir ; pierres de construction ; terre cuite.
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