Déposée le 28 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NORGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD domicilié(e) Rue Molière, 69006 LYON (dossier no 2062710) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL AD domicilié(e) (dossier no 2062710) - France.
La marque NORGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348989.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AD - Rue Molière, 69006 LYON (dossier no 2062710) - France
SARL AD - (dossier no 2062710) - France
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 1996 n°2062710 - Publication au BOPI 1996-01-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256573 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 8 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°197245 - Publication au BOPI 1996-02-08
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et notamment bijouterie fantaisie;horlogerie et instruments chronométriques. Produits non compris dans d'autres classes notamment des bijoux et accessoires de mode en bois, liège, roseau , jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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