Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUPTÉ Anytime
AD – SARL Volupté Anytime

Numéro de dépôt :
3915249
Date de dépôt :
23/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/04/2022
VOLUPTÉ Anytime de AD – Volupté Anytime

Présentation de la marque VOLUPTÉ Anytime

Déposée le 23 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD – Volupté Anytime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « VOLUPTÉ Anytime » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD – Volupté Anytime domicilié(e) Res CANNES, 32 rue Hoche - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric AGNETTI, Avocat domicilié(e) 18, rue Pastorelli - 06000 - NICE - France.

La marque VOLUPTÉ Anytime a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUPTÉ Anytime est expirée depuis le 23 avril 2022.

AD – Volupté Anytime a également déposé les autres marques suivantes : VOLUPTE ANYTIME


AD – SARL Volupté Anytime - Res CANNES, 32 rue Hoche - 06400 - CANNES - France


Maître Eric AGNETTI, Avocat - 18, rue Pastorelli - 06000 - NICE - France


Republication pour erratum - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 24 septembre 2012 - Retrait partiel n°584947 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596855 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Herbes médicinales.

Boissons à base de café, thé, cacao, tisanes, infusions, thé glacé, boissons à base de thé, préparations liquides, solides ou en poudre pour thés et infusions, boissons non alcoolisées à base de plantes, l'ensemble de ces produits étant exclusivement, commercialisés au sein des salons de thé, des boutiques et des sites de vente en ligne de la société AD.

Service de restauration (alimentation), services de bars, de traiteurs, hôteliers.