Marque enregistrée - Marque en vigueur

SmartHy
AD VENTA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4371314
Date de dépôt :
24/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2027
SmartHy de AD VENTA

Présentation de la marque SmartHy

Déposée par voie électronique le 24 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AD VENTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SmartHy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AD VENTA domicilié(e) 450A Chemin de Sarrevin - 26270 - Loriol sur Drôme - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 832 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme. Florence GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque SmartHy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartHy arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.

AD VENTA a également déposé les autres marques suivantes : SimplHy , HyLoop , VentHy , HMS Hydrogen Management System , FittHy , AD-VENTA ONBOARD HYDROGEN SPECIALIST


AD VENTA, Société par actions simplifiée - 450A Chemin de Sarrevin - 26270 - Loriol sur Drôme - France - SIREN 484832050


DECOUVERTES & DROIT, Mme. Florence GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 19 juin 2018 - Changement d'adresse n°726188 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à hydrogène, à savoir têtes de réservoir de gaz.