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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AD VENTA
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SimplHy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SimplHy
AD VENTA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4371316
Date de dépôt :
24/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2027
SimplHy de AD VENTA

Présentation de la marque SimplHy

Déposée par voie électronique le 24 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AD VENTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SimplHy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AD VENTA domicilié(e) 450A Chemin de Sarrevin - 26270 - Loriol sur Drôme - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 832 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme. Florence GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque SimplHy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SimplHy arrivera à expiration en date du 24 juin 2027.

AD VENTA a également déposé les autres marques suivantes : HyLoop , VentHy , HMS Hydrogen Management System , FittHy , SmartHy , AD-VENTA ONBOARD HYDROGEN SPECIALIST


AD VENTA, Société par actions simplifiée - 450A Chemin de Sarrevin - 26270 - Loriol sur Drôme - France - SIREN 484832050


DECOUVERTES & DROIT, Mme. Florence GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 19 juin 2018 - Changement d'adresse n°726188 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-19

Contenants métalliques de stockage ou de transport ; récipients métalliques pour le gaz sous pression ; conteneurs, réservoirs, réservoirs pour le stockage de gaz équipés de détendeurs ; robinets métalliques pour récipients ; robinets métalliques pour récipients pour le gaz sous pression ; raccords métalliques, raccords métalliques pour tuyaux et canalisations ; embouts métalliques ; écrous, verrous et attaches en métal ;

Détendeurs de pression (parties de machines) autres que pour véhicules terrestres ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs autres que pour véhicules terrestres ;

Chapeaux et robinets détendeurs équipant des bouteilles de gaz ; appareils de compression ; appareils pour le stockage et la distribution de produits chimiques, gaz et mélanges de gaz, sous forme liquide ou gazeuse ; générateurs de gaz et mélanges de gaz sous forme liquide ou gazeuse ; soupapes régulatrices dans les réservoirs ; chapeaux et robinets détendeurs équipant des récipients, réservoirs contenant du gaz ; appareils de compression ; infrastructures et appareils pour la création et la production de pression sous vide ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; tête de réservoir de gaz avec un détendeur intégré, détendeurs de gaz comprimé, soupapes de sécurité pour détendeurs de gaz, accessoires de régulation et de sécurité pour le gaz ;

Détendeurs de pression (parties de machines) pour véhicules terrestres ; bouchons de réservoirs et de récipients contenant du gaz pour véhicules terrestres ; robinets (parties de moteurs pour véhicules terrestres) ; économiseurs de carburants pour moteurs de véhicules terrestres ; alimentateurs pour carburateurs de véhicules terrestres ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs de véhicules terrestres ; véhicules à pile à combustible.