Déposée le 14 septembre 1999 par AD PROMOTIONTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Shemsy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est AD PROMOTIONTODO domicilié(e) 4 BIS LE MOULIN - 88230 - PLAINFAINH - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 053 479 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AD PROMOTION, DUCHAMP ANTHONY domicilié(e) 4 BIS LE MOULIN - 88230 - PLAINFAING - France.
La marque Shemsy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AD PROMOTION, SASU - 4 BIS LE MOULIN - 88230 - PLAINFAINH - France - SIREN 811053479
AD PROMOTION, DUCHAMP ANTHONY - 4 BIS LE MOULIN - 88230 - PLAINFAING - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 18 août 2009 n°2415886 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-18
Inscription le 24 novembre 2009 - Changement de nature juridique n°510530 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 20 mars 2014 - Changement d'adresse n°620828 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-20
Inscription le 6 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660398 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-06
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2019 n°2722447 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-31
Sacs d'alpinistes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs de sport. Bonnets de bain ; caleçons de bain ; maillots de bain ; chaussettes ; chaussures de football ; crampons de chaussures de football ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; combinaisons de ski nautique ; habillement pour cyclistes ; écharpes ; gants (habillement) ; souliers de gymnastique ; jambières ; maillots ; pantalons ; parkas ; peignoirs ; pull-overs ; tee-shirts ; vestes ; vêtements de gymnastique ; vêtements de sport autres que de plongée. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ballons pour jeux de balle ; ballons de football ; ballons de volley-ball ; ballons de hand-ball ; ballons de rugby ; ballons de basket-ball.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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