Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOTYS
AD'OC SA

Numéro de dépôt :
3046473
Date de dépôt :
11/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2010

Présentation de la marque LOTYS

Déposée le 11 août 2000 par la Société Anonyme (SA) AD'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LOTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AD'OC domicilié(e) 69-71 rue Archereau, 75019 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Bernard SCHAMING - France.

La marque LOTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTYS est expirée depuis le 11 août 2010.

AD'OC a également déposé les autres marques suivantes : SISPEO , PAPYRUS , ADOC


AD'OC SA - 69-71 rue Archereau, 75019 Paris - France


Me Bernard SCHAMING - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351849 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 14 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370859 - Publication au BOPI 2003-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés. Publicité ; organisation de campagnes publicitaires ou d'information publicitaire et commerciale en ligne ; gestion des affaires commerciales ; gestion d'abonnés ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Informations statistiques. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseils aux entreprises en matière de mercatique. Etudes de mercatique. Etudes de référencement et de positionnement de sites Internet (études de marché) . Etudes concurrentielles (études de marché) . Compte-rendus de données de mercatique. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communication sur Internet ou sur Intranet d'études et d'outils de mercatique. Messageries électroniques ou numérisées. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Edition sur sites internet et publications en ligne (hors diffusion de programmes d'ordinateurs) . Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries, jeux et concours. Réservation de places de spectacles. Séminaires de formation en matière de mercatique ou de communication sur internet. Programmation pour ordinateurs. Programmation pour Internet. Conception d'outils pour l'Internet ou l'Intranet ; conception de méthodes pour la mercatique. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de bases de données et de fichiers. Services de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.