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Marques déposées par la société AD LIBITUM
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OENOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OENOVA
AD LIBITUM

Numéro de dépôt :
3039863
Date de dépôt :
05/07/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2010

Présentation de la marque OENOVA

Déposée le 5 juillet 2000 par la société AD LIBITUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OENOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Le déposant est la société AD LIBITUM domicilié(e) (Société par Actions Simplifiée), 37, rue Albert Thomas, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 950 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque OENOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OENOVA est expirée depuis le 5 juillet 2010.

AD LIBITUM a également déposé les autres marques suivantes : AD LIBITUM , LAMBADA BRASILEIRA , Le Concert sur Mesure , LAMBADA BRASILIANA , Ensemble Oct'Opus , TERRES DE NOS ANCETRES, UN PEU DE TERRE DE...


AD LIBITUM - (Société par Actions Simplifiée), 37, rue Albert Thomas, 42300 ROANNE - France - SIREN 431950278


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

- Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Inscription le 28 mai 2001 - Changement d'adresse n°324096 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 17 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392676 - Publication au BOPI 2004-05-17

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Récipients en verre, et plus particulièrement des ampoules contenant du vin. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.