BASILIC PEPPER
Présentation de la marque BASILIC PEPPER
Déposée le 17 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BASILIC PEPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASILIC PEPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILIC PEPPER est expirée depuis le 17 septembre 2023.
AD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11