Déposée le 6 août 2004 par AD HOC DESIGN et Sylvie Maréchal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « smoon. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Les déposants sont AD HOC DESIGN - France et Sylvie Maréchal domicilié(e) 6 rue du Parc Royal,75003 PARIS - 75003 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AD HOC DESIGN Sylvie Maréchal domicilié(e) 6 rue du Parc Royal,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque smoon. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sylvie Maréchal - 6 rue du Parc Royal,75003 PARIS - 75003 - France
AD HOC DESIGN Sylvie Maréchal - 6 rue du Parc Royal,75003 PARIS - 75003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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