Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN ADHOC
AD HOC Design SARL

Numéro de dépôt :
3303494
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
DESIGN ADHOC de AD HOC Design

Présentation de la marque DESIGN ADHOC

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD HOC Design auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESIGN ADHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-34 du 20 août 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD HOC Design domicilié(e) 6, rue du Parc Royal,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 603 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Ryane MERALLI Avocate à la Cour domicilié(e) 36, rue Tronchet,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque DESIGN ADHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN ADHOC est expirée depuis le 16 juillet 2014.

AD HOC Design a également déposé les autres marques suivantes : BEAU&BIEN , smoon. , MY.


AD HOC Design SARL - 6, rue du Parc Royal,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 333603439


Me Ryane MERALLI Avocate à la Cour - 36, rue Tronchet,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34

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