Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AD COULEURS PEINTURES - QUALITE PRO
AD Couleurs, SARL

Numéro de dépôt :
4096511
Date de dépôt :
07/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2024
AD COULEURS PEINTURES - QUALITE PRO de AD Couleurs

Présentation de la marque AD COULEURS PEINTURES - QUALITE PRO

Déposée par voie électronique le 7 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD Couleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AD COULEURS PEINTURES - QUALITE PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD Couleurs domicilié(e) ZAC le Terreau du Moulin, 17 rue du Vignery - 21160 - Perrigny-Lès-Dijon - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 291 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AD Couleurs domicilié(e) ZAC le Terreau du Moulin, 17 rue du Vignery - 21160 - Perrigny-Lès-Dijon - France.

La marque AD COULEURS PEINTURES - QUALITE PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD COULEURS PEINTURES - QUALITE PRO est expirée depuis le 7 juin 2024.


AD Couleurs, SARL - ZAC le Terreau du Moulin, 17 rue du Vignery - 21160 - Perrigny-Lès-Dijon - France - SIREN 801291857


AD Couleurs - ZAC le Terreau du Moulin, 17 rue du Vignery - 21160 - Perrigny-Lès-Dijon - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Peinture, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Informations en matière de construction ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.