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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACYCLEA
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ACYCLEA BROYAGE & DECONSTRUCTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACYCLEA BROYAGE & DECONSTRUCTION
ACYCLEA, SAS

Numéro de dépôt :
3763500
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2020
ACYCLEA BROYAGE & DECONSTRUCTION de ACYCLEA

Présentation de la marque ACYCLEA BROYAGE & DECONSTRUCTION

Déposée le 1 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACYCLEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACYCLEA BROYAGE & DECONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACYCLEA domicilié(e) 3 rue En Clairvot - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 750 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACYCLEA domicilié(e) 3 rue En Clairvot - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France.

La marque ACYCLEA BROYAGE & DECONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACYCLEA BROYAGE & DECONSTRUCTION est expirée depuis le 1 septembre 2020.


ACYCLEA, SAS - 3 rue En Clairvot - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France - SIREN 016750770


ACYCLEA - 3 rue En Clairvot - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Transport ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.