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Caligram Design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Caligram Design
ACY

Numéro de dépôt :
4619127
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
Caligram Design de ACY

Présentation de la marque Caligram Design

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par ACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Caligram Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est ACY domicilié(e) 1 impasse Augustin Fresnel - 44800 - Saint-Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACY, Madame Ombeline Gallez domicilié(e) 1 impasse Augustin Fresnel - 44800 - Saint-Herblain - France.

La marque Caligram Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caligram Design arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.


ACY - 1 impasse Augustin Fresnel - 44800 - Saint-Herblain - France


ACY, Madame Ombeline Gallez - 1 impasse Augustin Fresnel - 44800 - Saint-Herblain - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

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