SANEBIO ACWA DEVELOPPEMENT
Présentation de la marque SANEBIO
Déposée par voie électronique le 3 septembre 2020 par ACWA DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.
Le déposant est ACWA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 15 RUE DES MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque SANEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4679077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANEBIO arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.
ACWA DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BLUESWIM , BLUESMART , KEYBOX , E.DRO , key box , E.Dro , Keypool , KEYPOOL , POOLINK , Blueswim
ACWA DEVELOPPEMENT - 15 RUE DES MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France
JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02
Robots industriels ; machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; machines pour le traitement de l'eau ; machines de traitement des eaux usées ; machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; pompes, compresseurs et souffleurs ; souffleurs d'air ; pompes électriques ; pompes à eau ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau ; pompes à eau pour systèmes de traitement de l'eau ; aspirateurs ; écumeurs (machines) ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle ; dispositifs de mesurage ; contrôleurs et régulateurs ; régulateurs électroniques ; capteurs, détecteurs et instruments de surveillance ; capteurs de mesure ; instruments de mesure du pH de l’eau ; capteurs de pH de l’eau ; détecteurs de pH de l’eau ; indicateurs de pH de l'eau ; sondes de pH de l’eau ; régulateurs de pH de l’eau ; contrôleurs chimiques automatisés de l'eau ; alarmes et équipement d'alerte ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; composants électriques et électroniques ; allumeurs piézoélectriques ; électrolyseurs ; électrolyseurs [cellules électrolytiques] ; logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique ; logiciels pour la domotique ; logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau ; équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination ; appareils pour la purification de l'eau ; appareils et installations de traitement de l'eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement d'eau ; dispositifs de traitement de l'eau pour l'aération et la circulation de l'eau ; installations de traitement d'eau selon un procédé osmotique ; unités de chloration pour le traitement de l'eau ; unités de stérilisation chimique [appareils de traitement des eaux] ; dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau] ; bioréacteurs utilisés dans le traitement d'eaux usées ; appareils, installations et systèmes de filtration d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; filtres à usage industriel et domestique ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d'eau ; filtres de purification d'eau ; unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau] ; unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau ; appareils de régulation d'eau et de son pH ; régulateurs pour installations d'eau ; régulateurs pour appareils à eau ; régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau ; régulateurs de pH en tant que parties de systèmes de distribution d'eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Services de vente au détail, en gros et au détail en ligne de robots industriels, machines à filtrer, séparateurs et centrifugeuses, machines de nettoyage des piscines robotisées, machines pour le traitement de l'eau, machines de traitement des eaux usées, machines à filtrer destinées au traitement des eaux usées, cartouches pour machines à filtrer, filtres pour machines, moteurs de machines, pompes, compresseurs et souffleurs, souffleurs d'air, pompes électriques, pompes à eau, pompes à eau électriques, pompes à eau pour systèmes de filtration d'eau, pompes à eau pour systèmes de traitement de l'eau, aspirateurs, écumeurs (machines), appareils de mesurage, de détection, de surveillance et de contrôle, dispositifs de mesurage, contrôleurs et régulateurs, régulateurs électroniques, capteurs, détecteurs et instruments de surveillance, capteurs de mesure, instruments de mesure du pH de l’eau, capteurs de pH de l’eau, détecteurs de pH de l’eau, indicateurs de pH de l'eau, sondes de pH de l’eau, régulateurs de pH de l’eau, contrôleurs chimiques automatisés de l'eau, alarmes et équipement d'alerte, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, composants électriques et électroniques, allumeurs piézoélectriques, électrolyseurs, électrolyseurs [cellules électrolytiques], logiciels pour la surveillance, l'analyse, le contrôle et la mise en oeuvre d’opérations dans le monde physique, logiciels pour la domotique, logiciels pour applications mobiles permettant l’interaction et la communication entre des appareils et des équipements de bassins, bains à remous et piscines et des dispositifs mobiles, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement, installations de purification, de désalinisation et de conditionnement d'eau, équipement de stérilisation, de désinfection et de décontamination, appareils pour la purification de l'eau, appareils et installations de traitement de l'eau , appareils de traitement destinés à adoucir l'eau, appareils d'ionisation pour le traitement d'eau, dispositifs de traitement de l'eau pour l'aération et la circulation de l'eau, installations de traitement d'eau selon un procédé osmotique, unités de chloration pour le traitement de l'eau, unités de stérilisation chimique [appareils de traitement des eaux], dispositifs de stérilisation par ultraviolets [équipement pour le traitement d'eau], bioréacteurs utilisés dans le traitement d'eaux usées, appareils, installations et systèmes de filtration d'eau, appareils à filtrer l'eau, filtres à usage industriel et domestique, filtres à eau, filtres pour piscines, filtres pour bains à remous, filtres de traitement d'eau, filtres de purification d'eau, unités de filtrage par cartouches [équipements de traitement d'eau], unités de filtration par osmose inverse [équipements de traitement d'eau], accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau, appareils de régulation d'eau et de son pH, régulateurs pour installations d'eau, régulateurs pour appareils à eau, régulateurs en tant que pièces de conduites d'eau, régulateurs de pH en tant que parties de systèmes de distribution d'eau, tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicité ; publicité en ligne ; publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, flyers, prospectus, imprimés, brochures, échantillons) ; location d’espaces et de matériel publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions, de foires, de manifestations, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; services de démonstration et de présentation de produits ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ; promotion des ventes par l’intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données informatiques ; étude de marché ; tous les services précités étant liés aux bassins, bains à remous et piscines.